Mentions légales

Le site Web http://www.pollution-électromagnétique.fr est un site accessible par le réseau Internet. Il propose de l'information sur les pollutions électromagnétiques à des utilisateurs naviguant sur le site. L'accès à ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Pollution électrmagnétique conserve néanmoins la possibilité de modifier à tout moment ces conditions d'utilisation, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d´améliorer l´utilisation de ce site.

Le site http://www.pollution-électromagnétique.fr est la propriété exclusive de Terre et Habitat.
N° SIRET 481 882 611 00017 et dont le siège social est situé à :
16 rue de la Fraternité 44640 Saint Jean de Boiseau
Tél : 06.32.29.18.46
Directeur de publication : Terre et Habitat

Les marques, logos, visuels et textes de ce site sont la propriété exclusive de Laurent Lebideau et sont donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur. La reproduction de tous documents publiés sur le site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée des informations présentes sur ce site. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter en envoyant un mail à l´adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .Toute utilisation non autorisée par la société constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Utilisation du site

Laurent Le Bideau s'efforce de mettre sur ce site des informations exactes et à jour. Néanmoins, la société décline toute responsabilité pour toute interruption du site, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. Il est rappelé que le fait d´accéder ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits sanctionnés pénalement.
Par ailleurs, le site peut inclure des liens en direction d'autres sites ou d'autres sources Internet. Laurent Lebideau ne peut contrôler ces sites et par conséquent ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition et des contenus de ces sites.

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing : 424 761 419 00045
Code APE 6202A - Numéro TVA intracommunautraire : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Protection des données personnelles

Laurent Lebideau s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'utilisateur de ce site, qu'il serait amené à transmettre à la société pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l´adresse suivante :
Terre et Habitat
Service communication
16 rue de la Fraternité 44640 Saint Jean de Boiseau

Imprimer